Wilfried Devillers, édité par Gauthier Delomez 21h42, le 04 janvier 2022A bord d'un paquebot parti de Marseille et se dirigeant vers l'Italie, au moins 45 passagers ont été testés positifs au Covid-19. Les voyageurs présents sur le bateau ont désormais l'interdiction de sortir pendant les escales. La compagnie MSC Croisières affirme pourtant que le protocole sanitaire avait été croisière qui ne s'amuse plus du tout. A bord du paquebot MSC Grandiosa, au moins 45 passagers ont été testés positifs au Covid-19. Le bateau avait fait escale dimanche à Marseille pour embarquer des voyageurs français, avant de rejoindre l'Italie. Les passagers positifs ont été débarqués lundi à Gênes, avant que le paquebot ne continue sa route jusque dans le grand port de Rome où il est amarré mardi soir. Mais pour les voyageurs, interdiction de sortir du paquebot devenu un cluster. "Normalement, on devrait pouvoir sortir tout seul dans la ville, mais on ne peut pas. On est confinés sur le bateau", explique Nicolas, un des passagers, joint par Europe 1. Des passagers pourtant vaccinés et testés"Cela veut dire qu'il y a eu du Covid avant notre embarquement. Ce qu'on reproche à la compagnie, c'est qu'elle ne nous a pas prévenu qu'il y avait des cas et qu'on soit enfermé dans un bateau de croisière pendant huit jours", souffle le passager français. Ces derniers jours, plusieurs passagers ont été testés positifs au coronavirus 45 affirme la compagnie MSC, 150 à en croire la presse fois identifiés, les malades ont été placés à l'isolement selon le protocole en place dans les croisières. Des personnes malades pourtant vaccinées et qui ont été testées avant leur séjour à bord. Alors qu'ils sont descendus à Gênes où ils ont été pris en charge, le bateau a poursuivi sa route, et les passagers ont l'interdiction de sortir pendant les protocole sanitaire respecté, selon MSCNicolas, le passager bloqué sur le bateau, affirme que de nouveaux voyageurs sont montés à bord ces derniers jours. Europe 1 a tenté de joindre la compagnie MSC Croisières, qui n'a pas souhaité répondre aux questions. Elle s'en tient à un communiqué publié ce mardi matin, dans lequel la compagnie affirme avoir respecté le protocole sanitaire en vigueur.
Lafin des privilèges pour les bateaux étrangers : la loi de 2016. Plus souples en termes de sécurité et de documents administratifs, les autres pays européens comme la Belgique et les Pays-Bas ont séduit les plaisanciers français pendant de nombreuses années pour immatriculer un bateau. Pour ne citer qu’eux, le pavillon belge permet de naviguer en zone hauturière sans Nautisme & Yachting - Jérome Heilikman, responsable de la rubrique Juridique d'ActuNautique et président de l'association Legisplaisance, aborde la question de la règlementation du pavillon d'un bateau de plaisance, et traite ainsi des notons de pavillon national et de courtoisie, de grand pavois, de guidons, de flammes et autres actes de piraterie Arborer le pavillon du pays d'immatriculation du bateau est le premier signal maritime et le plus visible pour déterminer de la nationalité du navire. C'est un usage maritime universel. Le terme pavillon a deux sens le premier matériel, il s'agit du drapeau du pays porté à l'arrière du navire ; le second juridique ; il désigne la nationalité de rattachement du bateau, celui où il est immatriculé et dont il relève notamment en haute mer. C'est une grande particularité du droit maritime ou le statut juridique est défini, en principe, par la nationalité du bien lui-même, et non par la nationalité de son propriétaire. Le droit de rattachement est ainsi celui du navire et non de l’équipage. Quelle est la règlementation du pavillon ? Sur un plan règlementaire, il convient de se référer à la Convention de Genève du 29 avril 1958 de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement de 1986 à la Convention internationale sur le droit de la mer dite convention de "Montégo Bay" de 1982 Article 91 - Nationalité des navires 1. Chaque État fixe les conditions auxquelles il soumet l'attribution de sa nationalité aux navires, les conditions d'immatriculation des navires sur son territoire et les conditions requises pour qu'ils aient le droit de battre son pavillon. Les navires possèdent la nationalité de l'État dont ils sont autorisés à battre le pavillon. Il doit exister un lien substantiel entre l'État et le navire. 2. Chaque État délivre aux navires auxquels il a accordé le droit de battre son pavillon des documents à cet effet. » Article 92 - Condition juridique des navires 1. Les navires naviguent sous le pavillon d'un seul État et sont soumis, sauf dans les cas exceptionnels expressément prévus par des traités internationaux ou par la convention, à sa juridiction exclusive en haute mer. Aucun changement de pavillon ne peut intervenir au cours d'un voyage ou d'une escale, sauf en cas de transfert réel de la propriété ou de changement d'immatriculation. 2. Un navire qui navigue sous les pavillons de plusieurs États, dont il fait usage à sa convenance, ne peut se prévaloir, vis-à -vis de tout État tiers, d'aucune de ces nationalités et peut être assimilé à un navire sans nationalité. » A la lecture de ces articles, on comprend toute l'importance d'arborer le pavillon à la poupe de son bateau. L'absence de pavillon fait considérer le bateau comme sans nationalité. Les conséquences en sont importantes notamment l'impossibilité pour le plaisancier de se prévaloir de la qualité de justiciable de l’État dont bat pavillon son navire. Certes, les documents de bord et administratifs relatifs à l'identification du navire peuvent pallier cette carence, mais le pavillon est le seul signe visuel de la nationalité du navire. Chaque pavillon du bord a sa place et sa fonction. La courtoisie qui est de règle en mer répond à une étiquette maritime qui régit l'utilisation de chacun d'entre eux. Le pavillon maritime est souvent différent du drapeau de l’État hissé à terre, soit dans ses motifs mêmes, soit dans ses dimensions globales, soit dans la dimension de ses différentes couleurs. Les termes qui lui sont appliqués sont également spécifiques au langage marin étant rectangulaire, son grand côté, sur la longueur, est appelé battant » et le petit côté guindant ». Le rapport longueur/largeur de ce rectangle doit donner un battant égal à un guindant et demi. Le pavillon national Le port du pavillon en droit français est régit notamment par l'article 217 Code des douanes historiquement décret du 19 août 1929 portant réglementation de la police du pavillon des navires de commerce, de pêche et de plaisance Article 217 du Code des douanes La francisation confère au navire le droit de porter le pavillon de la République française avec les avantages qui s'y attachent. Cette opération administrative est constatée par l'acte de francisation. » Le pavillon qu’arbore un voilier de plaisance est le plus souvent le pavillon civil, c’est-à -dire le même que celui de la marine marchande, qui peut être différent de celui des navires militaires et des navires gouvernementaux garde-côtes, affaires maritimes, douanes, etc.. Dans certains pays, en revanche, un pavillon de plaisance spécifique existe, comme par exemple en Belgique ou en Espagne. Le pavillon national est la marque de nationalité du navire et non de son équipage qui pour autant peut être la même et permet son identification en mer. Il doit être arboré en mer comme au port. Il est le plus grand en taille des pavillons du bord, mais doit cependant être proportionnel à la taille du navire. Il est hissé en poupe, sur une hampe ou sur le pataras pour les petites unités de 8h à 20h les dimanches et jours fériés. en mer au sortir et à l'entrée d'un port et sur demande d'un navire de guerre ; à l'étranger, tous les jours de 8h à 20h. Le pavillon national de la France est tricolore bleu-blanc-rouge bleu bleu sombre au mât, blanc au centre, rouge rouge vif flottant. Il a été adopté pour la marine le 15 février 1794 sur une idée du peintre David. Les dimensions et mesures en sont très précises afin d'assurer le meilleur équilibre des couleurs lorsque le pavillon flotte. Si on prend pour référence un battant de 1 mètre, les dimensions des couleurs seront les suivantes Le bleu 0,30 m Le blanc 0,33 m Le rouge 0,37 m Si le guindant est de 2 mètres, les dimensions des couleurs seront dans les mêmes rapports à savoir Le bleu 0,60 m Le blanc 0,66 m. Le rouge 0,74 m. Et ainsi de suite... Le rapport différencié des trois couleurs est conçu paradoxalement pour produire un effet visuel d’égale largeur des trois bandes, à la mer, pavillon flottant. A noter que le pavillon national hissé à mi-hampe indique que le navire est en deuil. A noter, que le pavillon de l’Union Européenne ne peut pas être considéré comme un pavillon national. Le pavillon de courtoisie En plus du pavillon national, par courtoisie, à l’entrée dans un port étranger, tout navire est tenu d'arborer soit à tribord à une drisse de misaine, soit sur la même drisse en-dessous de son pavillon national, le pavillon de l’État du port. Ce pavillon de courtoisie se hisse dès que le plaisancier pénètre dans les eaux territoriales du pays visité. Le pavillon de courtoisie n'a pas d'existence légale en droit français. Cependant, son usage est tellement constant, que même non codifié dans le droit, il a force de loi et on peut supposer que certaines législations étrangères l'incorporent dans leur droit maritime... Le pavillon du propriétaire Il se hisse à tribord lorsque le propriétaire est à bord et passe à bâbord dès que l'on hisse le pavillon de courtoisie. Propriétaire absent rectangle bleu Propriétaire déjeune rectangle blanc Le grand pavois, les guidons et les flammes Il se hisse les jours de fête au port entre 8h et 20h et se compose de 40 pavillons. Les Pavillons de Club rectangulaires peuvent être arborés à bord lors d’une manifestation. Enfin, à côté des pavillons, il existe également les guidons. Le Guidon est triangulaire, le battant étant égal au double du Guidant, cependant les membres de l’état major du Club Président Vice-président – Secrétaire – Trésorier peuvent arborer des Guidons à queue d’aronde. Quant aux flammes, comme celle des affaires maritimes, elles sont bien souvent peinte sur les flancs de la passerelle des navires chargés de ces contrôles. Absence de pavillon et acte de piraterie Le plaisancier qui refuse ou oublie d'arborer son pavillon risque t-il la qualification d'acte de piraterie ? Au sens juridique, aucune crainte. En effet, la piraterie a été définie par la Convention de Genève de 1958 comme tout acte illicite de violence, de détention, ou de dépréciation commis à titre privé pour des buts personnels par l'équipage ou les passagers d'un navire privé. Quatre conditions exclusives caractérisent l'acte de piraterie L'acte doit être commis en haute mer, c'est-à -dire au minimum au-delà de la limite des 12 milles environ 20km des côtes L'acte doit être commis avec violence » par exemple, le fait de monter à bord, par la force, et sans y être invité correspond à cette définition. Le bateau pirate » doit être un bâtiment civil. L'attaque doit être effectuée à des fins privées vol, demande de rançon.... Cette définition exclut les actes de terrorisme. En cas d'acte de piraterie caractérisé, tout État, qu'il soit concerné ou non, est habilité à poursuivre et réprimer les actes et les auteurs, y compris à saisir le navire, appréhender les personnes se trouvant à bord. Concrètement, tout navire militaire ou de police a autorité et obligation pour poursuivre et intervenir, si c'est possible, dans l'intérêt de la sûreté maritime. Comme dans le cas des crimes contre l'humanité, en application des articles 100 à 111 de la Convention internationale sur le droit de la mer de 1982, les actes de piraterie créent une compétence universelle » des États. Il en résulte un droit de poursuite et d'intervention mais aussi une obligation de coopération, et donc d'extradition, des coupables vers l’État chargé d'instruire et de juger l'acte. Pour aller plus loin... Prochain numéro de la Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme Ce guide juridique et pédagogique est un nouvel outil de référence pour les plaisanciers et sera, un compagnon de voyage indispensable pour affronter la houle juridique.... site internet Page facebook LE DROIT DE LA PLAISANCE Broché 240 pages Editeur Ancre de Marine 12 décembre 2014 Collection SANS COLLECTION Langue Français ISBN-10 2841412970 ISBN-13 978-2841412976 Dimensions du produit 22 x 2,5 x 15 cm Au sujet de l'auteur de cet article Titulaire du Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques de la Faculté de droit de Nantes, Jérôme Heilikman est juriste spécialisé en droit maritime et droit social des marins. Il travaille depuis 2012 à la Sous-direction des affaires juridiques de l’Enim sécurité sociale des marins en charge spécifiquement de la mobilité internationale des marins et de la participation à la codification du Code des transports dans sa partie règlementaire. En parallèle il a cofondé Légisplaisance, association rochelaise qu’il préside et dont l’objet est d’expliquer le droit de la plaisance et de mettre en relation les spécialistes du droit et les plaisanciers. L’association a publié fin 2014 le guide du droit de la plaisance.French Arabic German English Spanish French Hebrew Italian Japanese Dutch Polish Portuguese Romanian Russian Swedish Turkish Ukrainian Chinese English Synonyms Arabic German English Spanish French Hebrew Italian Japanese Dutch Polish Portuguese Romanian Russian Swedish Turkish Ukrainian Chinese Ukrainian These examples may contain rude words based on your search. These examples may contain colloquial words based on your search. passengers out get those passengers Approximativement quatre 4 heures après l'atterrissage, le vol no SWG715 est donc immobilisé sur Hotel 1 sans escaliers ni autre moyen de faire sortir les passagers. Approximately four 4 hours after landing, Flight No. SWG715 was stopped at Hotel 1 without stairs or any way to let passengers out. Allez aider les pompiers à sortir les passagers. Il faut sortir les passagers de là . Nous devons faire sortir les passagers. Ils ont ensuite refusé de laisser sortir les passagers et de négocier avec les autorités. Ils l'ont aidé à faire sortir les passagers, y compris une femme et un enfant d'un an, de la voiture en flammes. They helped him remove the passengers, including a woman and a one-year-old child, from the blazing car. Je dois faire sortir les passagers. Il a ensuite ouvert les portes afin de laisser sortir les passagers. Pour les trains déjà trop près, faites sortir les passagers sur les voies, qu'ils évacuent à pied. Anything already too close, get the passengers onto the track and walking away from the station. Nous ne pouvons pas nous permettre, par exemple, de forcer un Airbus A380 bondé à rester au sol et en faire sortir les passagers seulement parce que son créneau de départ a été retardé d'une minute après 23h. We cannot have a situation whereby a fully loaded Airbus A380 is forced to stay on the ground and unload its passengers just because its departure slot has been delayed one minute past 2300. L'endroit où j'ai fait sortir les passagers ? En entrant dans le train, laissez sortir les passagers d'abord, avant de monter. Whenever you enter the train, always let the passengers go out first, before you enter. Vous faites toujours sortir les passagers dont vous n'aimez pas les vêtements ? Parfois, la gare est si engorgée, que les autorités publiques en interdisent l'entrée pendant quelques minutes pour en faire sortir les passagers et éviter que quelqu'un ne tombe sur la voie, poussé par la foule. Sometimes, the station is so packed that the authorities stop people from entering for a few minutes, to let other passengers out, or to prevent people being pushed onto tracks accidentally by the masses. Le pilote a ouvert les issues de secours, distribué les gilets de sauvetage et a fait sortir les passagers; peu après, l'appareil est passé sur le dos. The aircraft remained upright after impact, and the pilot opened the exits, distributed life jackets, and evacuated the passengers; the aircraft capsized a short time later. Dans trois accidents de B-737, le commandant a décidé de faire sortir les passagers par les escaliers escamotables avant, car il ne semblait pas y avoir de danger immédiat pour leur vie. In three separate occurrences, all involving B-737 aircraft, the captain decided to disembark the passengers via the forward airstairs because no immediate threat to life was perceived. La colonne de Maya claque au vent. On peut sortir les passagers arrière de la pièce ? 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Desbateaux hors-bord de 8 à 10 personnes maximum et un catamaran. Des capitaines passionnés pour découvrir tous les secrets des Calanques. Des circuits plus complets que les «gros navires à passagers». Une formule tout inclus : baignade, palmes, masque, tuba, boissons, appareil photo aquatique. Adultes à partir de 59€ / Enfants de Vers 3h30 du matin samedi matin, les passagers du bateau de croisière Carnival Miracle ont été réveillés par une alerte indiquant que quelqu’un était tombé par-dessus bord. Les passagers étaient au milieu d’un voyage de trois jours entre le terminal de croisière de Long Beach et Ensenada. “Quelqu’un a perdu la vie, que ce soit par accident ou par acte criminel, je ne sais pas”, a déclaré Daniel Miranda, un pompier paramédical à bord du navire, selon Crumpe Los Angeles. Il y a une forte suspicion de jeu déloyal. » Le point de vente indique que de nombreux passagers craignent également que l’incident ne soit dû à un acte criminel, après que la femme est tombée du balcon du cinquième étage de sa cabine. Il y a 12 ponts sur le bateau de croisière Carnival Miracle. “Beaucoup de gens sont inquiets parce que c’est la vie de quelqu’un, et il est fort probable que cette personne ne sera pas retrouvée vivante”, a ajouté Miranda. Après plus de 31 heures de recherche, les garde-côtes ont interrompu leurs efforts dimanche. “Ils ont fait de leur mieux pour faire sortir les équipages sur de petits bateaux et secourir et lancer une recherche”, a déclaré Miranda. Selon la police, l’un des passagers d’un Carnival Miracle était tombé à la mer le 11 décembre 2021. Certains passagers soupçonnent un acte criminel. AP Photo/Becky Bohrer, Dossier À la suite de l’incident de samedi matin, Carnival a publié une déclaration. “Nous avons informé les invités de Carnival Miracle ce matin d’un incident par-dessus bord impliquant l’un de nos invités depuis le balcon de sa cabine”, ont-ils écrit. “Nos pensées vont à l’invité et à sa famille, et notre équipe de soins apporte son soutien.” Avec une capacité d’accueil de 2 100 personnes, Miranda a estimé qu’environ 1 100 personnes se trouvaient à bord du bateau de croisière au moment de l’incident. Les garde-côtes des États-Unis ont été aidés dans leurs recherches par la marine mexicaine.Retrouvez des traces de vos cousins américains. L’ensemble des listes des passagers arrivés à Ellis Island, entre 1820 et 1957, est accessible gratuitement sur FamilySearch. Ellis Island a été le point d’entrée vers les USA pour des millions d’immigrants. Les archives constituées alors, pour chaque immigrant, sont une ressource unique pour nos recherches généalogiques. Qu’est-ce que Ellis Island?Les listes de passagersComment chercher dans les listes de passagers ?Un exemple dans mon histoire familialeUne piste pour vos recherches ? Qu’est-ce que Ellis Island? Ellis Island est une île située à l’entrée de New York, tout prêt de Liberty Island où se trouve la statue de la Liberté. Ellis Island fut, entre 1892 et 1954, le principal lieux d’arrivée de plus de 100 millions d’immigrants venus pour la plupart tenter une nouvelle vie aux USA. Ellis Island, hier et aujourd’hui. C’est là que les services d’immigration enregistraient l’arrivée de chaque personne, créant ainsi un fond d’archives très utile pour nos recherches généalogiques. La principale richesse des archives de Ellis Island est constituée des listes de passagers des innombrables navires qui transportaient les immigrants. Pour la période la plus récente, on y trouve aussi les enregistrements des arrivées par avion. Sont décrits, sur ces documents, le nom du bateau et la date d’arrivée. Le tout suivi d’une liste de personnes, annotée de renseignements plus ou moins complets en fonction des époques. Une page de la liste des passagers du navire “Île de France”, arrivé le 6 novembre 1935 en provenance du Havre. À partir de microfilms, 9,3 millions d’images de dossiers de passagers, couvrant 130 ans, ont été numérisées et indexées par 165 000 bénévoles de FamilySearch. La base de données comprend aujourd’hui 63,7 millions de noms d’immigrants, de membres d’équipage et autres passagers voyageant à destination ou en provenance des États-Unis via le principal port d’entrée du pays. Cette opération de numérisation et d’indexation est le fruit d’un partenariat entre FamilySearch et la fondation “The Statue of Liberty-Ellis Island Foundation, Inc.“, garante de ces ce fait, la base de données est également consultable sur le site de cette fondation. Comment chercher dans les listes de passagers ? En fonction de la période de recherches, trois collections sont à explorer Listes de passagers – New York Castle garden 1820–1891Listes d’arrivée de passagers – New York Ellis Island 1892–1924Listes de passagers et membres d’équipage – New York 1925–1957 Le site FamilySearch est aussi disponible en Français. Vous pouvez changer la langue au bas des pages du site en cliquant sur l’icône en forme de planète. Pour effectuer une recherche, utilisez le moteur Entrez au moins un nom de famille, mais aussi d’autres renseignements pour limiter le nombre de résultats. Une recherche sur le nom “Mauduit” et sexe féminin. Une fois la recherche effectuée, parcourez la liste des résultats. Liste des résultats Puis, cliquez sur l’icône en forme d’appareil photo, à droite, pour voir l’image. Extrait de la pageNavire “Europa” arrivé le 6 janvier 1936 en provenance de Mauduit, 26 ans, originaire de Châteaudun 41. Un exemple dans mon histoire familiale En quelques secondes de recherche, j’ai eu le plaisir de trouver un enregistrement qui concerne ma famille En 1919, au sortir de la première guerre mondiale, Gabrielle Marie Mauduit, une des nièces de mon arrière-grand-mère, s’est mariée avec un soldat Américain, Georges D. Wilson. Elle est rapidement partie avec son mari aux États-Unis et y a fondé une famille de trois enfants. J’en profite pour faire un petit clin d’œil amical à ma cousine Lynne de Portland, l’une des petites filles de Gabrielle. Nous savions que Gabrielle était revenue une fois en France pour visiter sa famille. Grace à cette nouvelle base de données, nous en savons un peu plus sur cette visite. Retour à New York de Gabrielle Mauduit en 1947. À la lecture du document trouvé, nous savons qu’elle a voyagé par avion compagnie Air-France. Elle est partie d’Orly pour atterrir à New York le 1er octobre 1947. L’enregistrement nous indique qu’elle résidait au 5204 NE Gardfield Street à Portland, Oregon. Quelques informations supplémentaires à intégrer sur sa fiche et à partager avec ma cousine américaine. Une piste pour vos recherches ? J’espère sincèrement vous avoir donné envie d’explorer ces collections sur FamilySearch. Qui sait ? Vous avez peut être des cousins aux USA… N’hésitez pas à partager vos découvertes dans la partie commentaire.VVTmh.